Séance du 28 février 1997, préparation et délibérations : biographie de Germain Viatte, budget prévisionnel, compte rendu, correspondance. |
Séance du 6 mai 1997, délibérations : comptes rendus, ,correspondance, liste de membres du conseil scientifique, budget de fonctionnement. |
Séance du 5 décembre 1997, préparation et délibérations : comptes rendus, procès-verbal, correspondance, résolutions, extraits de JO (1989-1993), budgets prévisionnels, revue de presse. |
Représentants, demande de nomination aux ministères : correspondance. |
Séance du 30 janvier 1998, préparation et délibérations : procès-verbal (original), résolutions, documents de travail, budgets prévisionnels, correspondance. |
Séance du 8 avril 1998, délibérations : rapport du commissaire au compte (original-1997), résolutions, procès-verbal (original), CV de Claude Baudez, listes de membres du conseil scientifique. |
Séance du 9 octobre 1998, préparation et délibérations : correspondance, procès-verbal, résolutions, budgets prévisionnels, pré-programme (version 1 et 2). |
Séance du 22 décembre 1998, préparation et délibérations : procès-verbal (original), résolutions, liste d'acquisition, budgets, correspondance. |
Séance du 27 janvier 1999, préparation et délibérationss : procès-verbaux, résolutions, budgets prévisionnels. |
Séance du 26 avril 1999, préparation et délibérations : procès-verbaux, résolutions, budgets préparatoires, rapports (général du commissaire sur les comptes-1998, moral et financier). |