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Archives du musée du quai Branly
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Archives Privées : Fonds de l'Association de Préfiguration du "Musée de l'Homme, des Arts et des Civilisations (MHAC)"
Actifs de l'Association et locaux rue de Vacquerie, transfert à l'établissement public et mise à disposition : inventaires du parc informatique et du mobilier, rapport général du commissaire sur les comptes (original-1999), attestation d'établissement de siège social, plans (bâtiment rue de Vacquerie), extrait du JO (1986-1999), note, épreuve de convention.
1997-1999
Cote
32AP/80
nbrectos : 73
nbphoto : 0
Dimensions : A4
Description physique :
nbrectos : 73
nbphoto : 0
Dimensions : A4
Langue des unités documentaires : français
Présentation du contenu
Concerne les dispositions prises pour le transfert des actifs financiers de l'association à l'établissement public après sa dissolution.
Evaluation, tris, et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2000 (vie privée)
Communicable
Mots-clés : Bayrou, François ; Dizambourg, Bernard ; Douste-Blazy, Philippe ; Friedmann, Jacques ; Jospin, Lionel ; Louveau, Serge ; Ministère de la Culture à PARIS (75) ; Musée de la Marine à PARIS (75) ; Service du Premier Ministre à PARIS (75)
