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Archives du musée du quai Branly
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Archives Privées : Fonds de l'Association de Préfiguration du "Musée de l'Homme, des Arts et des Civilisations (MHAC)"
Cas juridiques, préconisation : extrait de minute du greffe, notes, décision, correspondance, liste de dépôt, avant-projet, fiche technique, projets de décret.
1997-2002
Cote
32AP/91
nbrectos : 403
nbphoto : 0
Dimensions : A4
Description physique :
nbrectos : 403
nbphoto : 0
Dimensions : A4
Langue des unités documentaires : français
Evaluation, tris, et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2000 (vie privée)
Communicable 75 ans à partir de 2002
jugement de tribunal
Mots-clés : Barbier-Mueller, Jean-Paul ; Dietrich, Mireille ; Januel, Patrice ; Langaney, André ; Lemesle, Isabelle ; Martin, Stéphane ; Metzner, Olivier ; Oddos, Jean-Paul ; Puybasset, Michèle ; Seban, Alain
