Votre recherche

Archives Privées : Fonds de l'Association de Préfiguration du "Musée de l'Homme, des Arts et des Civilisations (MHAC)"

Sommaire > Administration et gestion de l'Association > Marchés

Commission d'attribution

1998-1998 Cote 32AP/50

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2000 (vie privée)

Séance du 26 juin 1998, examen des propositions de gardiennage : rapport et dossier de présentation, présentation de projet, formulaire d'état annuel des certificats reçus, règlements particulier de la consultation (R.C.P), attestations, cahiers des clauses administratives particulières (C.C.A.P), cahiers des clauses techniques particulières (C.C.T.P), bordereaux de prix, actes d' engagement (A.E), arrêté d'autorisation d'exercice (1997), correspondance.