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Archives Privées : Fonds de l'Association de Préfiguration du "Musée de l'Homme, des Arts et des Civilisations (MHAC)"

Cas juridiques, préconisation : extraits de minute de Greffe, correspondance, notes, fiches d'argumentaire, projet de convention, extrait de procès-verbal.

    1997-2002 Cote 32AP/90

     

    Description physique :
    nbrectos : 338
    nbphoto : 0
    Dimensions : A4

     

    Langue des unités documentaires : français

    Evaluation, tris, et éliminations, sort final
    Conservation

    Conditions d'accès
    Communicable au bout de 50 ans à partir de 2000 (vie privée)
    Communicable 75 ans à partir de 2002
    jugement de tribunal


    Mots-clés : Godelier, Maurice ; Martin, Stéphane ; Seban, Alain ; Viatte, Germain