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Archives Privées : Fonds de l'Association de Préfiguration du "Musée de l'Homme, des Arts et des Civilisations (MHAC)"

Séance du 26 juin 1998, examen des propositions de gardiennage : rapport et dossier de présentation, présentation de projet, formulaire d'état annuel des certificats reçus, règlements particulier de la consultation (R.C.P), attestations, cahiers des clauses administratives particulières (C.C.A.P), cahiers des clauses techniques particulières (C.C.T.P), bordereaux de prix, actes d' engagement (A.E), arrêté d'autorisation d'exercice (1997), correspondance.

    1998-1998 Cote 32AP/50

     

    Description physique :
    nbrectos : 331
    nbphoto : 0
    Dimensions : A4

     

    Langue des unités documentaires : français

    Présentation du contenu
    lot gardiennage-sécurité-sûreté

    Evaluation, tris, et éliminations, sort final
    Conservation

    Conditions d'accès
    Communicable au bout de 50 ans à partir de 2000 (vie privée)
    Communicable 50 ans à partir de 1998
    vie privée


    Mots-clés : Louveau, Serge