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Archives du musée du quai Branly
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Série O - Section Océanie : administration de la section et gestion de la collection.
Sommaire > Section Océanie - Administration de la section et gestion de la collection > A. Circulaires et textes réglementaires > A.2 Commission de Récolement des Dépôts d'Œuvres d'Art (CRDOA)
Encadrement des dépôts : enquête concernant les dépôts consentis par les Musées Nationaux, circulaire adressé aux conservateurs, décret n°91-286 du 14 mars 1991, modèle de contrat de dépôt, modèle de proposition de dépôt.
1991-1997
Cote
5AAI/8
nbrectos : 18
Dimensions : A4
Description physique :
nbrectos : 18
Dimensions : A4
Langue des unités documentaires : français
Evaluation, tris, et éliminations, sort final
Conservation
Mode de classement
A2
Conditions d'accès
Communicable
Mots-clés : Direction des musées de France ; Ministère de la Culture et de la Communication ; Ministère de la Culture et de la Francophonie
