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Série O - Section Océanie : administration de la section et gestion de la collection.

Sommaire > Section Océanie - Administration de la section et gestion de la collection > A. Circulaires et textes réglementaires

A.2 Commission de Récolement des Dépôts d'Œuvres d'Art (CRDOA)

1981-2000 Cote 5AAI/6-5AAI/9

Mode de classement

A2

Mise en place de la commission : courrier du ministère de la Culture et de la Communication pour la mise en place d'une enquête sur les dépôts, tableau récapitulatifs du plan de travail 1995-1996 des inspections prévu de l'Inspection Générale des Musées, note pour la mise en place.

Organisation de la Commission : notes, proposition de fiche de récolement, dossier type destiné au récoleur, notice pour remplir la fiche de récolement, note pour la création d'une base de donnée générale des dépôts d'œuvres d'art, relevé des décisions de la réunion du 10 juillet 1997, calendrier de récolement au 12 septembre 1997, récolement des musées de la région Nord-Pas-de-Calais, programme et état d'avancement au 26 novembre 1997, compte rendu de récolement des dépôts du MNAAO-Musée de l'armée de Paris-Musée des troupes de marine de Fréjus, bilan actualisé au 15 décembre 1997, planning de réunions, demande de moyen de fonctionnement, bordereau de transmission des fiches de récolement, planning prévisionnel post-récolement.

Encadrement des dépôts : enquête concernant les dépôts consentis par les Musées Nationaux, circulaire adressé aux conservateurs, décret n°91-286 du 14 mars 1991, modèle de contrat de dépôt, modèle de proposition de dépôt.

Gestion des dépôts d'œuvre d'art des musées nationaux : relevé de constations provisoires de la cour des comptes.