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Afrique - Musée national des arts d'Afrique et d'Océanie [1960-2002] (Paris) - [MNAAO.Section Afrique]

Extrait du code général des impôts: donation à l'état en exonération de droit de mutation et dation en paiement

    s.d. Cote D004159/47023

     

    Description physique :
    Genre/Carac. phys. : document administratif
    nbrectos : 3

     

    Langue des unités documentaires : Français

    Documents numérisés : 3 documents
    • 3 images


    Mode de classement
    documentation administrative et juridique

    Conditions d'accès
    Communicabilité à étudier